Sensibilisation à la réglementation - Transport de Marchandises

Séquence 1 – Cadrage (15 min) Tour de table d'activation : chaque conducteur exprime une règle qu'il trouve floue ou complexe. Rappel synthétique des évolutions depuis 2020 et des textes en vigueur.

Séquence 2 – Les règles majeures de la réglementation (55 min) Retour sur les points les plus mal maîtrisés ou contestés sur le terrain : calcul du cumul bihebdomadaire de conduite, interdiction du repos hebdomadaire en cabine (CJUE 2017 confirmé par UE 2020/1054), fractionnement du repos journalier, règle des 15+30 min de pause et ses pièges, spécificités RSF (amplitude, grands routiers, repos compensateur).

Séquence 3 – Infractions, contrôles et responsabilités (35 min) Atelier collectif de lecture d'un relevé tachygraphe fictif reproduisant des situations terrain réelles. Grille des sanctions actualisée (légères à très sérieuses). Comportement à adopter lors d'un contrôle : documents à présenter, cas particuliers (panne de carte, données manquantes), droits du conducteur.

Séquence 4 – Synthèse et clôture (10 min) Chaque participant repart avec 3 points de vigilance personnels notés. Remise d'un mémo plastifié récapitulatif (durées réglementaires, seuils de sanctions, textes de référence).

À l'issue de la session, le stagiaire sera capable de :

• Identifier les évolutions réglementaires récentes, notamment issues du Règlement UE 2020/1054 (Lex Specialis)
• Clarifier les points de confusion fréquents sur les temps de repos, le fractionnement et l'amplitude
• Appliquer correctement les règles RSF/RSE spécifiques au transport de marchandises (décret 83-40, CCNTR)
• Reconnaître les infractions les plus sanctionnées lors des contrôles en bord de route
• Adopter la bonne posture lors d'un contrôle (documents, droits, données tachygraphe

• Format participatif centré sur les expériences terrain
• Apports théoriques ciblés sur les seuls points complexes ou récemment modifiés 
• Atelier d'analyse de document tachygraphe 
• Remise d'un support mémo plastifié.

Enseignant de la Sécurité Routière et de la Conduite - Groupe Lourd diplômé d'Etat

Diaporama 

Support remis à la fin du cours 

• Prévention & sensibilisation à la Réglementation du Transport de Marchandises